1. Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site argos2001.fr (ou argos2001.net) les informations suivantes :
Informations légales
Éditeur
ARGOS 2001
77, rue du Faubourg Saint-Jacques
75014 Paris
Association loi de 1901 depuis le 9 février 2001
SIRET : 487 704 439 00040
Code APE : 88.99B – Action sociale sans hébergement n.c.a.
N° RNA (Répertoire National des Associations) : W751148137
Catégorie juridique : 9220 – Association déclarée
Appartient au champ de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Directeur de publication
Dominique Guillot
Président
Responsable du site
Anne Calvès
Webmaster
2. Conception graphique originale, développement, principes ergonomiques du site
E-media
77, rue du Faubourg Saint-Jacques
75014 Paris
01 42 72 89 59
Affichage
Ce site est optimisé pour un affichage en 1200 pixels. Il utilise le responsive design.
3. Hébergement
HaiSoft
2, rue Girodet
45000 Orléans
4. Description des services fournis
Le site argos2001.fr (ou argos2001.net) a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site argos2001.fr (ou argos2001.net) des informations aussi précises que possible.
Cependant, les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis.
ARGOS 2001 ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations, notamment financières, mises à disposition sur ce site.
En conséquence, ARGOS 2001 décline toute responsabilité :
• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
• pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.
Vous acceptez (1) qu’il est techniquement impossible d’offrir un site exempt de tout défaut et que la société ne peut pas s’engager à cet effet ; (2) que des défauts peuvent rendre le site temporairement indisponible ; et que (3) le fonctionnement du site peut être affecté par des événements et/ou des problèmes sur lesquels la société n’a aucun contrôle tels que, par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et la société et entre la société et d’autres réseaux. La société et/ou ses fournisseurs peuvent, à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie du site pour en effectuer la maintenance et/ou y apporter des améliorations et/ou des modifications. La société décline toute responsabilité pour toute modification, suspension ou interruption du site.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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6. Liens hypertextes
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7. Informatique et Liberté
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8. Droit applicable
Le droit applicable au site internet d’ARGOS 2001 est le droit français. Tous les contenus et services en ligne sur le site internet sont proposés en français. En cas de litige, c’est la langue française qui fera foi.
